Il est interdit de troubler les abeilles dans leur travail

Maurice Block (1816-1901) était économiste, sous-chef du service de la Statistique Générale, et membre de l’Académie des sciences morales et politiques.

Auteur prolixe dans son domaine, il publia également quelques ouvrages aux titres alléchants : Karl Marx, fictions et paradoxes, ou bien Aphorismes économiques. (1)

Plus austère est le Dictionnaire de l’Administration française dont il dirigea la publication et les différentes éditions (2). Ce Dictionnaire, comme son nom ne l’indique pas, se veut la synthèse du Droit et de la jurisprudence. Les auteurs, au nombre de 116 d’après la table alphabétique, n’ont pas ménagé leurs efforts : les articles sont rédigés et les plus importants sont signés. Celui sur les Monuments historiques, par exemple, est de Prosper Mérimée.

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Et derrière l’austérité apparente, en butinant, on peut faire des trouvailles :

ABANDON.
• Les personnes, animaux ou objets abandonnés doivent être conduits ou déposés chez l’officier de police le plus voisin.
• Le propriétaire d’un marais peut faire abandon d’une partie de cette propriété en échange des frais occasionnés par le dessèchement de l’autre.

ABEILLES
• Depuis l’invention du sucre de betterave et de la stéarine, le miel et la cire ont perdu de leur importance, mais il est encore beaucoup de personnes qui s’adonnent à l’apiculture, soit pour le profit réel qu’elle leur procure, soit comme amateur.
• Le propriétaire est responsable des dommages causés par ses abeilles. Cette responsabilité permet au propriétaire d’un essaim de le réclamer et de s’en ressaisir sur le terrain d’autrui, tant qu’il n’a point cessé de le suivre. Autrement, l’essaim appartient au propriétaire du terrain sur lequel il s’est fixé.
• Il est interdit de troubler les abeilles dans leur travail : dans le cas où les ruches à miel pourraient être saisies séparément du fonds auquel elles sont attachées, elle ne peuvent être déplacées que pendant les mois de décembre, janvier et février.

ABREUVOIR
• La police des abreuvoirs publics appartient au maire. L’autorité municipale doit veiller notamment à ce que les pentes des abreuvoirs ne soient pas trop rapides.
• À Paris, les femmes et les mineurs, âgés de moins de dix-huit ans (à peu près) ne peuvent conduire des chevaux à l’abreuvoir. Un conducteur ne peut mener plus de trois chevaux à la fois, et jamais pendant la nuit.

ABRÉVIATION
• Les abréviations sont en général réprouvées par les lois. Cependant, l’usage admet certaines abréviations qui n’offrent aucun danger. Par exemple : vol. pour volume, n° pour numéro, c. pour case, V° pour verso, R° pour recto, et quelques autres.

ACTE RESPECTUEUX
• Acte par lequel les enfants demandent, avant de contracter mariage, le conseil de leurs ascendants.
• Le fils à partir de 25 ans, la fille à partir de 21, peuvent se passer du consentement de leurs père et mère ; mais ils sont tenus, à tout âge, de leur demander conseil par acte formel passé devant notaire et conçu en termes révérenciels. (Art. 151 C. civ., modifié par L. 20 juin 1896)
• Procès-verbal est dressé de la réponse du père, ou de son refus de répondre.
• L’omission d’un acte respectueux n’est pas une cause de nullité d’un mariage contracté.

AFFICHE
• Les affiches des particuliers ne peuvent être écrites ou imprimées que sur du papier de couleur, sous peine d’une amende à la charge de l’imprimeur.
• Il ne peut être affiché sur les édifices consacrés au culte que les annonces relatives aux cérémonies de ce culte. Toutefois, les actes relatifs à l’expropriation pour cause d’utilité publique doivent être affichés à la porte principale de l’église.

ALGÉRIE (26 pages, 223 paragraphes)
• Impôts arabes : Les indigènes domiciliés en territoire civil supportent les mêmes impôts que les Européens et, en outre, les impôts achour (dîme prélevée sur les récoltes) et zekkat (impôt sur les bestiaux).
• La législation métropolitaine sur les tramways est applicable à l’Algérie

ALIÉNÉS (20 pages, 159 paragraphes)
• Les règlements intérieurs des asiles sont soumis à l’approbation du ministre de l’Intérieur.

ANARCHIE
• C’est le nom donné à une doctrine révolutionnaire qui provoque presque systématiquement au meurtre, au pillage et à l’incendie.

ANIMAUX
• Les conducteurs d’ours doivent tenir constamment ces animaux muselés et attachés avec une chaine ou une forte corde.
• Les corps d’animaux morts accidentellement ou de maladie doivent être enfouis dans la journée à un mètre trente-trois de profondeur dans le lieu désigné par l’autorité, à peine d’amende de la valeur d’une journée de travail et des frais de transport et d’enfouissement.

APPEL COMME D’ABUS
• C’est un recours formé devant le pouvoir temporel par un ministre du culte dans ses fonctions […]
• Il y a abus :
– Lorsqu’un évêque exerce une pression sur les consciences en vue des élections municipales. […]
– Lorsqu’un desservant subordonne à la remise d’une somme supérieure à celle prévue au tarif des oblations la célébration des messes.

ATTROUPEMENT
• Les attroupements armés formés sur la voie publique sont interdits.

AUMÔNIER
• Ecclésiastique attaché, soit à un établissement public, soit à un prince ou à un particulier, et qui a pour mission de célébrer le culte, d’administrer les secours spirituels et de faire tout ce qui concerne le service religieux.
• Les particuliers qui possèdent une chapelle légalement reconnues peuvent avoir un aumônier en demandant l’autorisation de l’évêque diocésain ; mais l’administration civile n’a point à intervenir dans les conventions concertées entre les particuliers et les prêtres qu’ils rétribuent de leurs propres deniers.

AUTOMOBILES
• Les courses de voitures automobiles ne peuvent avoir lieu sur la voie publique sans une autorisation spéciale délivrée par le préfet. La vitesse peut excéder 30 kilomètres à l’heure en rase campagne ; elle ne peut en aucun cas dépasser 20 kilomètres à l’heure dans les agglomérations.

—————
(1) Ce titre figure dans la liste des principaux ouvrages de Maurice Block, située à la fin de la quatrième édition du Dictionnaire, avec comme éditeur Guillaumin. Mais il n’est pas répertorié par la BNF, qui ne connait que des Aphorismes politiques et moraux parus bien plus tard, en 1900.

(2) L’ENS de Lyon a tenté de synthétiser les différentes éditions et suppléments
http://mosare.ens-lyon.fr/IMG/pdf/liste_dicos_block-1.pdf


08186_1 BLOCK Maurice

Dictionnaire de l’Administration française. Quatrième édition, 1898

Paris-Nancy, Berger-Levrault, 1898. Un volume 24 x 16 cms, XV-2342 pages + 130 pages (3 suppléments). Texte sur deux colonnes. Percaline éditeur, dos à 4 nerfs, pièce de titre. Petits frottements extérieurs, une salissure au dernier plat, très bon état intérieur. Poids 3,1 kgs.
60€ + port

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