Un juriste au temps d’Henri IV : Claude Le Brun de la Rochette

portrait de Le Brun de la Rochette

« Claude Lebrun de la Rochette (1560-1630) a été avocat à Villefranche-en-Beaujolais.

Outre un très politique Portrait de Henri IV (Lyon, 1593, année de la cérémonie d’abjuration [du protestantisme]), il s’est tourné dans plusieurs essais, vers la théologie et la liturgie. Ce « criminaliste de sensibilité janséniste » (Carbasse), auteur de traités particuliers (dont un Antidote contre la Paillardise, Lyon, 1615) a surtout laissé l’ouvrage intitulé Le Procès civil et criminel publié une première fois à Lyon par Roussin en 1607. Il se propose d’éclairer une vaste matière en liant la théorie et la pratique.

Le premier volume est consacré au droit civil, le second au droit criminel ; ce dernier présente les différents crimes dont la source se trouve dans l’« oisiveté ». Un célèbre tableau synoptique [photo plus bas] rend compte, à partir de cette origine de la liaison et de la division des crimes.
Il est suivi de la procédure criminelle où l’auteur évoque certaines de ses expériences, ne se satisfait pas de décrire les étapes du procès (en joignant d’utiles formules), il expose aussi les règles de preuve issues du droit savant en sollicitant toutes les autres sources : c’est la principale originalité du livre.
Dans un exposé assez bien construit, Lebrun utilise dans chaque développement les ressources de la casuistique. Sa méthode consiste à essayer de combiner la présentation des règles de procédure en se reportant sans cesse au type de crime qu’il s’agit de poursuivre. Ce sont par exemple les différents interrogatoires qui sont étudiés, chacun étant adapté à la nature spécifique d’un crime particulier. Mais sa conception ambigüe du concept de corps de délit, sa méditation sur le langage et les différents témoignages, ses réflexions éparses sur le silence, ses notations sur la pluralité d’infractions ou la pluralité d’auteurs amènent à s’interroger avec plus d’insistance sur les réalités du droit, l’imaginaire sombre de l’auteur et ses approches plurielles et obsédantes de l’âme et du corps. »
(Arabeyre, Halpérin, Krynen, Dictionnaire historique des juristes français)

Claude Le Brun de la Rochette

Rédigé sous Henri IV (notre édition ayant été publiée sous Louis XIII), ces traités offrent une structure devenue depuis classique :

  • Procès civil
    • Livre I : L’instruction et le jugement du procès
    • Livre II : Nature des obligations et des contrats
    • Livre III : Actions engendrées par les obligations et les contrats
  • Procès criminel
    • Livre I : Les crimes
    • Livre II : La forme de procéder aux matières criminelles (cette procédure sera profondément modifiée par l’ordonnance de 1670, prise par Louis XIV sous l’inspiration de Colbert – quelques détails ici)

Le Brun de la Rochette fournit, en début de chaque chapitre, de remarquables tableaux synoptiques, dont il suit le plan dans son exposé :

Claude Le Brun de la Rochette

Mais il ne se prend guère au sérieux, et garde un certain détachement (ironie ? désabusement ?), tout en exhortant ses confrères à un minimum de rectitude :

« Je présuppose que contre la corruption et l’avarice, vraies pestes du Barreau, vous avez muni vos consciences du précieux antidote de la vraie Philosophie, autrement au lieu de guérir ces ulcères et apostèmes infects, qui vous sont journellement représentés, suants des furieuses passions des hommes malicieux, et d’y appliquer les médicaments nécessaires, à l’exemple du pervers chirurgien, vous y mettriez le feu pour augmenter la plaie et en tirer un gain sordide. Claude Le Brun de la RochetteJe me persuaderai donc, que comme les Mariniers voulant pousser leur bateau, appuient le bout de leur bâton à l’opposé du lieu où ils veulent aller, ou comme celui qui à force d’avirons tâche de surpasser le cours d’une impétueuse rivière, tourne le dos au lieu où il est toutefois porté, de même vous détournerez toujours les yeux de l’âme, du travail mécanique, embrassant l’honnêteté et pleins de charité. Le boucher et le berger regardent le mouton d’un œil fort dissemblable, l’un pour le tuer et l’égorger, l’autre pour le nourrir et lui faire du bien : de même les mercenaires et les vrais hommes de bien reçoivent leurs parties fort diversement, l’un n’ayant yeux que sur leur bourse, l’autre ne visant qu’à l’éclaircissement et conservation de leur droit.»

_ _ _ _ _ _ _  _ _

LE BRUN DE LA ROCHETTE Claude

Le Procès civil – Le Procès criminel.

Rouen, Claude Dare, 1616. Cinq Livres en un volume 17 x 11 cms. [XIV]-210-[XXII]-[XIV]-239-[XXII]-å-[VI]-204-[XII]-[XIV]-151-167-[XXII] pages.

Le Brun de la RochettePlein vélin du temps. Manque la page de titre du premier Livre du Procès civil. Déchirure au coin supérieur des XIV premières pages avec petit manque de texte. Petite galerie de vers sur quelques pages du Livre III du Procès civil. Traces de mouillures marginales claires sur quelques cahiers. Bon état global.

350 €

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